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Limitation de responsabilité

Piraziz Dış Tic. A.Ş., ainsi que ses agents ou sous-traitants, ne pourront être tenus responsables de dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires, consécutifs ou punitifs, ni de dommages-intérêts punitifs, y compris les pertes de bénéfices, découlant notamment, sans que cette liste soit limitative, des circonstances suivantes, même si Piraziz Dış Tic. A.Ş. a été informée de leur éventualité:

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Droit applicable

Ce site internet et la Clause de non-responsabilité qui s'y rapporte sont régis et interprétés conformément au droit turc. Tout litige lié à la présente Clause de non-responsabilité relève de la compétence exclusive des tribunaux et des bureaux d'exécution forcée d'Istanbul.

En cas de contradiction ou de divergence d'interprétation entre les traductions de la présente Clause de non-responsabilité dans différentes langues, la version turque prévaudra.

Modifications

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